? 1- Acceptation des conditions Particuli?res et Commande
? 2- Prix Paiement
? 3- Annulation / Modification ? l'initiative du client
? 4- Annulation modification ? l'initiative de ANNEAU DU RHIN SA
? 6- S?curit?
? 8- Repas
? 9- Photos
? 10- Force majeure
? 11- R?clamations
? 12- Responsabilit?
? 13- Informatique et Libert?
1 - ACCEPTATION DES CONDITIONS PARTICULIERES ET COMMANDES 1.1 Ces Conditions Particuli?res de vente s'appliquent ? toutes les op?rations de vente conclues par ANNEAU DU RHIN SA - 68127 Biltzheim - SA au capital de 1.760.000 euros - RCS Comar B 403 092 182 L'acheteur reconna?t avoir ?t? inform? et avoir accept? le fait que la soci?t? ANNEAU DU RHIN S.A. soit le vendeur. Par cons?quent, toute vente effectu?e sur le pr?sent site internet est consid?r?e comme ferme et d?finitive et soumise aux conditions de vente de ANNEAU DU RHIN S.A. figurant ci-apr?s.
Selon le type de produit vendu, des conditions particuli?res s'appliquent.
1.2 Tout client de ANNEAU DU RHIN SA reconna?t avoir la capacit? de contracter aux conditions d?crites dans les conditions de vente pr?sent?es ci-apr?s, c'est ? dire avoir la majorit? l?gale et ne pas ?tre sous tutelle ou curatelle.
Les pr?sentes conditions sont parties int?grantes du contrat de vente.
Leur texte peut ?galement ?tre obtenu sur simple demande adress?e au si?ge de la soci?t?.
1.3 Tout client de ANNEAU DU RHIN SA reconna?t avoir pris connaissance des pr?sentes conditions de vente ainsi que tous les termes de la proposition avant d'avoir pass? sa commande. D?s lors, la prise de commande entra?ne votre enti?re adh?sion aux conditions g?n?rales et particuli?res de vente de ANNEAU DU RHIN SA. Une quelconque d?rogation au b?n?fice du client n'apportera aucune novation aux pr?sentes conditions. La nullit? totale ou partielle d'une quelconque clause des Conditions Particuli?res n'emporte pas nullit? de leurs autres dispositions.
1.4 Une demande de r?servation ne sera effective qu'apr?s r?ception par ANNEAU DU RHIN SA
- du bon de commande dument rempli par le client,
- d'un moyen de paiement,
- et d'un num?ro de carte bancaire fran?aise pour toute demande de r?servation effectu?e moins de 8 jours avant la prestation si le client choisi un moyen de paiement autre que la carte bancaire.
Ces conditions sont cumulatives.
Il faut entendre par r?ception du moyen de paiement:
- pour les achats effectu?s en carte bleue, la communication du n? de la carte,
- pour les achats effectu?s par ch?que, la r?ception du ch?que par ANNEAU DU RHIN SA
1.5 Une r?servation n'est d?finitive qu'apr?s confirmation au client par ANNEAU DU RHIN SA . -------------------------------- 2 - PRIX PAIEMENT 2.1 Tous les prix sont affich?s en Euros. Ils doivent ?tre v?rifi?s au moment de l'inscription. La TVA est toujours comprise.
2.2 La prestation achet?e et le Bon cadeau (ou Passeport Cadeau) qui y est rattach? ont une dur?e de validit? de 12 mois et ne sont plus accept?s au dela de cette dur?e. 2.3 Nos prix sont des tarifs contractuels. Aucune contestation relative au prix de la prestation ne pourra donc ?tre prise en compte d?s lors que la commande est effective.
2.4 Pour toute commande, la totalit? du montant de la prestation sera exig?e.
Ne sont pas consid?r?s comme lib?ratoires de la dette : la remise d'un n? de carte de paiement tant que l'accord du centre n'est pas obtenu, ni d'un ch?que tant que celui-ci n'est pas d?bit? sauf ch?que de banque.
2.5 Lorsqu'un num?ro de carte bancaire a ?t? demand? en garantie au client d?sirant payer par ch?que, cette carte bancaire permettra d'effectuer le r?glement de la somme due si le paiement par ch?que ne permet pas un encaissement dans les d?lais d?finis.
Dans tous les cas, si l'encaissement n'a pas ?t? r?alis? ? la minute pr?c?dant le d?but de la prestation, ANNEAU DU RHIN SA consid?re qu'il s'agit d'une annulation du fait du client. ANNEAU DU RHIN SA serait de fait en droit de r?silier le contrat aux conditions d'annulations applicables ? l'article 3.1.
Seules les prestations mentionn?es explicitement dans le descriptif de la prestation font partie du forfait. Sont non compris dans le forfait (sauf stipulation contraire dans le descriptif de la prestation) :
- tout service ant?rieur ou post?rieur ? la prestation
- les d?penses ? caract?re personnel
- les assurances compl?mentaires
- les prestations facultatives et d'une mani?re g?n?rale toute prestation non express?ment incluse dans le descriptif de la prestation.
2.6 Si une modification devait affecter le montant des tarifs, le client en sera inform? avant confirmation de sa commande.
2.7 Nous nous r?servons le droit de modifier nos prix ? la hausse comme ? la baisse pour tenir compte des variations significatives du prix du carburant entre le jour de la commande et celui de la prestation:
La r?vision interviendrait en r?percutant uniquement le surco?t que ANNEAU DU RHIN SA aurait ? supporter. Une r?vision de prix ne peut intervenir moins de 30 jours avant la prestation.
En cas d'augmentation sup?rieure ? 10% du prix total de la prestation TTC, le client pourra annuler sans frais sa commande, ? condition de notifier son annulation par lettre recommand?e avec accus? de r?ception ? ANNEAU DU RHIN SA dans les meilleurs d?lais. A d?faut, des frais d'annulation, tels que pr?vus ? l'article 3.1, seront factur?s au client.
2.8 Moyens de paiement
ANNEAU DU RHIN SA accepte le paiement par :
- cartes bancaires fran?aises uniquement (Carte Bleue, Visa, Eurocard / Mastercard).
- ch?ques bancaires et postaux. Le ch?que doit ?tre ?tabli ? l'ordre de ANNEAU DU RHIN SA
- Les r?glements en esp?ces ne sont accept?s que pour les paiements effectu?s sur place au circuit.
- Pour les demandes de r?servation effectives r?alis?es ? moins de 7 jours de la prestation, ne sont accept?s que les r?glements par Carte Bancaire. Les autres moyens de paiement ne sont accept?s que si r?alis?s sur place au circuit (Ch?que, Esp?ces).
Pour une commande le jour m?me de la prestation, seules les cartes bancaires fran?aise fournies en ligne sont accept?es. -------------------------------- 3 - ANNULATION / MODIFICATION A L'INITIATIVE DU CLIENT 3.1 Annulation
3.1.1 Des frais d'annulation sont dus d?s lors que la r?servation est d?finitive au sens de l'article 1.5. Toute demande d'annulation doit ?tre adress?e ? la soci?t? ANNEAU DU RHIN SA par lettre recommand?e avec accus? de r?ception. La t?l?copie ou le mail seront accept?s si cette annulation a lieu ? moins de 5 jours du jour de la prestation. La date du cachet de la Poste ou la date de r?ception du fax ou du mail sera la date retenue pour l'annulation. Elle entra?nera la perception au minimum des frais suivants(sous r?serve de mentions particuli?res dans le descriptif du produit choisi): Date d'annulation (en jours ouvrables) | ? Plus de 30 jours avant le d?part | 50 Euros par personne | ? De 30 ? 8 jours avant la prestation | 50% du prix de prestation hors assurances | ? A 7 jours de la prestation | 100% du prix de la prestation | | | | |
3.1.2 Toute prestation interrompue, abr?g?e ou non consomm?e du fait du client ne donnera droit ? aucun remboursement.
3.1.3 En cas de non-pr?sentation ? l?heure de rendez vous indiqu?e le jour de la prestation, ANNEAU DU RHIN SA ne pourra maintenir les ?ventuelles autres prestations command?es que si le client fournit ? ANNEAU DU RHIN SA, dans les 24 heures apr?s la prestation initialement pr?vue, un ?crit pour en faire la demande express ? ANNEAU DU RHIN SA. Aucun remboursement ne pourra ?tre consenti suite ? des prestations non consomm?es du fait de la non pr?sentation du client lors de la prestation initialement pr?vue. Si une arriv?e tardive devait engendrer pour ANNEAU DU RHIN SA des frais suppl?mentaires, tels que par exemple le paiement du temps suppl?mentaire du personnel d?encadrement, ces frais resteront ? la charge du client.
3.1.4 Le non paiement de la commande sera consid?r? par ANNEAU DU RHIN SA comme une annulation du fait du client sans respect des conditions de forme pr?cis?es ? l'article 3.1.1. Dans ce cas, ANNEAU DU RHIN SA adressera une Lettre Recommand?e avec accus? de r?ception au Client pour l'inviter ? adresser un paiement comptant . En cas de non-r?ponse sous 8 jours calendaires ? compter de la r?ception de la lettre avec recommand?e, l'annulation du fait du client sera prononc?e.
3.2 Modification
Toute modification de dossier (? l'exception des modifications de date de prestation), ? l'initiative du client, avant la prestation entra?nera la perception de frais pour un montant de 20 euros.
3.3 Cession
Le client pourra c?der sa prestation ? un tiers, ? condition d'en informer la soci?t? ANNEAU DU RHIN SA par ?crit au plus tard 7 jours avant le d?but de la prestation, en indiquant pr?cis?ment les noms et adresse du ou des cessionnaires et du ou des participants ? la prestation et en justifiant que ceux-ci remplissent les m?mes conditions que lui pour effectuer la prestation ou le s?jour (en particulier pour les enfants qui doivent se situer dans les m?mes tranches d'?ge).
Pr?alablement le c?dant ou le cessionnaire seront tenus d'acquitter des frais d'un montant de 20 euros.
Le c?dant et le cessionnaire seront solidairement responsables du paiement des frais suppl?mentaires occasionn?s par cette cession.
-------------------------------- 4 - ANNULATION / MODIFICATION A L'INITIATIVE DE ANNEAU DU RHIN SA 4.1 Annulation
4.1.1 Si ANNEAU DU RHIN SA se trouvait contrainte d'annuler la prestation (hors cas de force majeure), le client et les b?n?ficiaires de la prestation seront pr?venus : - par lettre recommand?e avec avis de r?ception si l?annulation a lieu plus de 7 jours avant la date de la prestation - par tout autre moyen (t?l?phone, t?l?copie, mail, SMS) si l?annulation a lieu moins de 7 jours avant la date de la prestation. L'ensemble des sommes vers?es serait report? sur une autre prestation (prestation identique ? une date diff?rente ou prestation diff?rente). En cas de refus par le client d?une prestation de substitution, l?ensemble des sommes vers?es lui serait imm?diatement restitu?.
4.1.2 Si cette annulation est impos?e par des circonstances de force majeure (en particulier les conditions m?t?os) ou tenant ? la s?curit? de la prestation, le client ne pourra pr?tendre ? aucune indemnit?. Les descriptifs peuvent mentionner un nombre minimum de participants en dessous duquel le prestataire se r?serve la possibilit? de ne pas assurer la prestation. Dans ce cas, ANNEAU DU RHIN SA avertit le Client par tout moyen, au plus tard 7 jours avant le d?part. L'ensemble des sommes vers?es serait report? sur une autre prestation (prestation identique ? une date diff?rente ou prestation diff?rente). En cas de refus par le client d?une prestation de substitution, l?ensemble des sommes vers?es lui serait imm?diatement restitu?.
Le Client ne peut pas pr?tendre ? des dommages et int?r?ts. Dans certains cas, si le client le d?sire, la prestation pourra ?tre maintenue malgr? l'insuffisance de participants moyennant un suppl?ment de prix qui sera demand? au client.
4.2 Modification
4.2.1 En raison des al?as toujours possibles dans les prestations de sport m?canique (voiture ab?m?e par le client pr?c?dent, etc ?), les participants sont avertis que ce qui leur est d?crit constitue la r?gle mais qu'ils peuvent constater et subir des exceptions.
Si des ?l?ments essentiels doivent ?tre modifi?s avant la prestation, le client en sera averti par une lettre recommand?e avec accus? de r?ception qui offrira au client soit d?accepter les modifications, soit d??tre report? sur une autre prestation (prestation identique ? une date diff?rente ou prestation diff?rente). En cas de refus par le client de la modification ou d?une prestation de substitution, l?ensemble des sommes vers?es lui serait imm?diatement restitu?.
4.2.2 Conform?ment ? l'article 103 du d?cret de 1994, si, au cours de la prestation, l'un des prestataires de ANNEAU DU RHIN SA ne pouvait fournir une part pr?pond?rante des services pr?vus au contrat repr?sentant une part non n?gligeable, ANNEAU DU RHIN SA doit proposer des prestations en remplacement sans suppl?ment de prix.
4.2.3 En cas d'absence de r?glement dans les d?lais contractuels fix?s ? l'article 2, ANNEAU DU RHIN SA se verra contraint d'annuler la prestation. Cette annulation sera effectu?e dans les conditions fix?es 3.1
-------------------------------- 6 ? S?curit? Le client et ses invit?s s?engagent ? respecter scrupuleusement les r?gles d?utilisation des v?hicules ainsi que les r?gles de s?curit? qui seront expliqu?es le jour de l?animation. Les invit?s devront ?tre pr?sents d?s le d?but, pour assister au briefing de s?curit? (une fois l?animation commenc?e, l?entr?e dans l?enceinte devient interdite). Le client est responsable de ses propres agissements, ainsi que des agissements de ses invit?s, tant au niveau de la s?curit? que de la responsabilit? civile et des ?ventuels d?g?ts que le client s?engage ? assumer et ? rembourser.
8 -Les repas
ANNEAU DU RHIN SA ne poss?de pas les autorisations n?cessaires ? la confection et la vente de prestations alimentaires, notamment les repas. Les ?ventuels repas d?sir?s par le client devront ?tre command?s. En cas de souhait par le client de pouvoir d?jeuner sur place avec ses invit?s, il contactera alors directement le traiteur LA FERME pour commander ses repas. 20 ? par personne ? r?servation imp?rativement 3 jours avant la date de la prestation :
LA FERME TRAITEUR
03.89.23.36.36 .
9 - Photos et illustrations
ANNEAU DU RHIN SA s'efforce d'illustrer ses propositions de photos ou illustrations donnant un aper?u r?aliste des services propos?s. Il est toutefois pr?cis? que les photos et illustrations figurant dans le descriptif sont simplement illustratives des services. Elles n'engagent ANNEAU DU RHIN SA que dans la mesure o? elles permettent d'indiquer la cat?gorie ou le degr? de standing de ces services. -------------------------------- -------------------------------- 10 - FORCE MAJEURE On entend par force majeure tout ?v?nement ext?rieur aux parties pr?sentant un caract?re ? la fois impr?visible et insurmontable qui emp?che soit le client, soit les b?n?ficiaires, soit le circuit ou les prestataires de services impliqu?s dans la r?alisation de la prestation, d'ex?cuter tout ou partie des obligations pr?vues par le contrat.
Il en sera notamment ainsi en mati?re d?insurrection, ?meute et prohibition quelconque ?dict?e par les Autorit?s gouvernementales ou publiques, de conditions climatiques, sanitaires et politiques. --------------------------------
11 - RECLAMATIONS Toute r?clamation doit ?tre adress?e ? ANNEAU DU RHIN SA par lettre recommand?e dans les 30 jours suivant la prestation faisant l'objet de la r?clamation. Tout probl?me li? ? une inex?cution ou une mauvaise ex?cution des prestations sur place devra ?tre signal? dans les plus brefs d?lais aupr?s du personnel d?encadrement sur place et faire l'objet d'un rapport d?taill? d'incidents. Dans le cadre du traitement favorable de la r?clamation, ce rapport devra ?tre joint ? la lettre recommand?e mentionn?e ? l'alin?a 1 de la pr?sente clause.
Les pr?sentes conditions particuli?res sont soumises au droit fran?ais. -------------------------------- 12 - RESPONSABILITE Le client trouvera ci-dessous le formulaire ? Informations sur les responsabilit?s et la s?curit? ? que les conducteurs doivent obligatoirement signer avant de pouvoir acc?der ? nos v?hicules. Les conditions de responsabilit? du b?n?ficiaire y sont clairement expliqu?es, notamment quant ? la responsabilit? du conducteur en cas d?accident. ? INFORMATIONS SUR LES RESPONSABILITES ET LA SECURITE SUR LE CIRCUIT Pour des raisons d?assurances, de fonctionnement et de dispositions l?gales, nous sommes tenus de vous faire remplir ce formulaire. VEHICULE : Le v?hicule est mis ? disposition pour un usage exclusif sur circuit et sous votre seule et enti?re responsabilit?. Vous devez ?tre sangl?, porter un casque si n?cessaire, et r?gler les r?troviseurs. Les premiers tours de piste doivent se faire ? allure mod?r?e afin de reconna?tre le circuit et ?tre conscient de son ?tat de s?curit?. RESPONSABILIT?S : Je me d?clare en bonne sant?, parfaitement apte ? piloter le v?hicule, ne pr?senter aucune contre-indication, conna?tre et accepter les risques li?s ? la pratique du sport automobile. D?clare par la pr?sente conduire sous mon enti?re responsabilit?, ? mes risques et p?rils, et renoncer ainsi irr?vocablement ? tout recours, ? quelque titre que ce soit, contre les propri?taires et exploitants du site, les ?quipes de secours, les moniteurs ainsi que les assureurs des personnes et soci?t?s pr?cit?es. Je m?engage ? tenir les personnes qui m?accompagnent hors des zones de circulation des v?hicules de course, ou bien ? assumer l?enti?re responsabilit? des dommages subis ou occasionn?s par eux. Je m?engage ? assumer la r?paration des dommages occasionn?s au v?hicule mis ? ma disposition en cas de choc, d?accident, ou de surr?gime moteur (ne pas d?passer 5000 tours/min sur les rapports interm?diaires pour ?viter une casse moteur si par erreur vous r?trogradez au lieu de passer ? un rapport sup?rieur) dans la limite d?une somme de 3000 ? HT (possibilit? de r?duire cette somme ? 1000 ? HT moyennant une assurance compl?mentaire de 20 ? ttc). Je m?engage ? payer un forfait de 140? HT en cas de sortie de piste dans un bac ? gravillons avec un v?hicule mis ? ma disposition (importants travaux n?cessaires afin de retirer tous les gravillons). Je m?engage ? payer l?int?gralit? des dommages que j?occasionnerais aux infrastructures du circuit, dommages qui ne sont pas couverts par l?assurance garantissant l?utilisation du v?hicule. Si je roule avec mon propre v?hicule, ?tant responsable de tous les d?g?ts que je pourrais occasionner, j?atteste ?tre assur? en garantie Responsabilit? Civile pour un usage sur circuit, et ne pas le pr?ter. COMPORTEMENT SUR CIRCUIT ET CONSIGNES DE S?CURIT? : Avant de d?marrer il est important de conna?tre le fonctionnement du coupe-circuit et de l?extincteur pour les v?hicules qui en sont ?quip?s, ainsi que de l?ouverture des ceintures de s?curit? et du retrait du volant. Ne pas h?siter ? en demander les explications. Au moment d?entrer sur le circuit, il faut s?arr?ter pour v?rifier si un autre v?hicule arrive, et ne d?marrer que si la voie est libre. Ni votre conduite ni la vitesse pratiqu?e ne doivent mettre en danger vous-m?me ou les autres v?hicules sur le circuit. Il est interdit de prendre des raccourcis, de faire une marche arri?re, de faire demi-tour ou de conduire en sens inverse. Il est interdit de faire glisser l?auto, en acc?l?rant, en freinant, ou en virage, soyez suffisamment prudent pour rester ma?tre du v?hicule. Vous ne freinerez et n?acc?l?rerez qu?en ligne droite, c'est-?-dire quand les roues et le volant du v?hicule seront droits. Il est interdit de rouler sur les vibreurs ou de renverser les c?nes, restez ? distance suffisante de ceux-ci et adaptez votre vitesse. Il faut r?guli?rement regarder dans les r?troviseurs et ne pas changer de trajectoire lorsqu?une voiture plus rapide arrive. Il est interdit de d?passer d?autres v?hicules sauf en ligne droite ou si le moniteur vous l?autorise. Il faut toujours consid?rer que le pilote qui vous pr?c?de ne vous voit pas, son comportement peut souvent ?tre trompeur. Signalisation du circuit de vitesse : Feux rouge : danger ! Rouler ? vitesse r?duite et obligation de sortir ? la fin du tour de circuit. Drapeau ? damiers : fin de s?ance, sortir ? la fin du tour de circuit. En cas de panne m?canique ou d?arr?t forc? sur le circuit, il faut s?arr?ter sur le bas c?t?, hors de la trajectoire et hors de danger, puis quitter le v?hicule et se mettre ? l?abris en s??loignant le plus possible de la piste. En cas d?apparition d?un bruit suspect, il faut r?duire la vitesse et regagner les stands au ralenti. En cas de sortie de piste, ?teindre imm?diatement le moteur ? l?aide de la cl? ou du coupe-circuit. Ne surtout pas bloquer les roues au freinage (apparition de fum?e), sinon s?arr?ter imp?rativement pour un contr?le des pneumatiques. Attention ! Dans le cas des monoplaces, les roues arri?re sont larges et le risque d?accrocher un obstacle est grand. Le conducteur fera exclusivement les exercices indiqu?s par le moniteur, et en cas de comportement incorrect ou mettant en cause la s?curit? ou en cas de toute sortie de piste, m?me partielle, nous nous r?servons la possibilit? d?interrompre imm?diatement la s?ance sans remboursement ou indemnit? d?aucune sorte. Le moniteur est l? pour vous guider afin d?am?liorer votre conduite et n?est en aucune mani?re responsable des cons?quences de votre comportement ou de vos erreurs, vous seul en effet ?tes aux commandes du v?hicule et devez en assurer sa ma?trise. ? 13 - INFORMATIQUE ET LIBERTE En application de la Loi 78-17 dite Informatique et Libert?s, les clients sont avertis que leur commande fait l'objet d'un traitement nominatif informatis?. Le droit d'acc?s et de rectification garanti par la loi s'exerce aupr?s de ANNEAU DU RHIN SA en son Si?ge.
ANNEAU DU RHIN SA vous informe que la conversation avec les agents de vente peut ?tre ?cout?e ou enregistr?e ? l'aide d'un syst?me d?clar? ? la Commission Nationale Informatique et Libert?, et ce dans le seul but d'assurer un service de qualit?. La dur?e de conservation des enregistrements ne pouvant exc?der un mois. -------------------------------- | 
